Agenda
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Conférences
5ième édition des Rencontres jeunes chercheurs droit et numérique
This content is not available in the selected language. Le 26 mai prochain, se tiendra la cinquième édition des Rencontres jeunes chercheurs droit et numérique. Cette année, la thématique est Droit et diversité(s) numérique(s). Le numérique s’est initialement imposé comme un médium incontournable de l’expression de la diversité. Les plateformes numériques facilitent l’accès à une […] Read more
Agenda Conférences Les mots de la norme
Gouvernance + Co-régulation
This content is not available in the selected language. Face à la globalisation et la numérisation des marchés, un appel à la norme se généralise. Les lois s’y réfèrent ; la jurisprudence à l’occasion, et sous des appellations diverses, y renvoie sans que l’on ne sache exactement ce que ces termes définissent. Au-delà de l’approche critique […] Read more
Conférences Les mots de la norme
La Lex Electronica
12 January 2023 Trudel, Pierre
This content is not available in the selected language. Dans le débat sur la normativité relative aux activités se déroulant sur Internet, la notion de Lex electronica a été mobilisée pour contribuer à rendre compte des différents phénomènes normatifs. Dans un contexte où les frontières territoriales sont devenues permissifs face au volume des échanges commerciaux […] Read more
Actualités
Gouverner le numérique en santé: L’exemple de “Mon espace santé”
This content is not available in the selected language. Activité de la Chaire sur la gouvernance numérique (Paris Nanterre) Favorisée par la crise sanitaire et la généralisation du télétravail, la course à la collecte et à l’exploitation des données constitue désormais un levier de performance pour l’avenir. La technologisation des organisations nécessite cependant de relever […] Read more
Actualités Agenda
Déontologie : approche comparée FR / QC (Professions réglementées – Professions non-réglementées – Numérisation des professions)
This content is not available in the selected language. Rarement enseignée lors des premières années d’étude en droit, la déontologie constitue pourtant le ciment des professions en général et des professions réglementées en particulier. À l’heure d’une collaboration plus étroite entre toutes les professions juridiques et du regroupement acté de certaines d’entre elles, la déontologie […] Read more
Actualités
4ième édition des Rencontres jeunes chercheurs droit et numérique
This content is not available in the selected language. Le numérique a amorcé une transformation profonde de notre société. Bien que la majorité des individus soit aujourd’hui ultra-connectés, par choix ou par contrainte, l’appréhension de ces changements systémiques peut différer d’une génération à l’autre. La notion de «générations numériques» peut être discutée, mais il s’agit […] Read more
Actualités Agenda Conférences LCCJTI
LCCJTI + Perspectives d’avenir
This content is not available in the selected language. Près de 20 ans après son adoption, la LCCJTI a été confrontée à de nombreuses évolutions. Celles-ci ont été explorées dans le cadre d’une étude qui fait suite au mandat confié par le Ministère de la Justice au Pr. Vincent Gautrais. Ce mandat a été l’occasion […] Read more
Actualités Agenda Conférences
Acte notarié technologique en temps de Covid
This content is not available in the selected language. ******** La pandémie de la Covid 19 a accéléré la numérisation de la justice en général qu’il s’agisse des procédures judiciaires ou des actes courants. Cette accélération induit une transition même dans les domaines du droit réputé « conservateur » qui s’apprécie différemment selon les ordres juridiques. Dans […] Read more
Actualités Agenda Conférences LCCJTI
LCCJTI + Identité numérique
This content is not available in the selected language. Près de 20 ans après son adoption, la LCCJTI a été confrontée à de nombreuses évolutions. Celles-ci ont été explorées dans le cadre d’une étude qui fait suite au mandat confié par le Ministère de la Justice au Pr. Vincent Gautrais. Ce mandat a été l’occasion […] Read more
Actualités Conférences
Smart contracts : Renouveau pour l’exécution des contrats?
This content is not available in the selected language. Cette conférence présente une réflexion sur la notion de «smart contracts» au regard du droit privé des contrats. Au-delà des enjeux définitionnels, déjà explorés par la doctrine privatiste, la notion de smart contracts soulève d’importantes problématiques en ce qui a trait à l’évolution du droit de l’exécution du […] Read more
