Déontologie : approche comparée FR / QC (Professions réglementées – Professions non-réglementées – Numérisation des professions)

Rarement enseignée lors des premières années d’étude en droit, la déontologie constitue pourtant le ciment des professions en général et des professions réglementées en particulier. À l’heure d’une collaboration plus étroite entre toutes les professions juridiques et du regroupement acté de certaines d’entre elles, la déontologie est mise à l’épreuve.

Faut-il développer davantage le champ d’application des règles déontologiques ? Faut-il adapter les règles existantes aux nouveaux enjeux du numérique ? Peut-on envisager demain la mise en place d’une déontologie commune à toutes les professions ? Telles sont les questions fondamentales auxquelles les différent.e.s intervenant.e.s tenteront de répondre, et ce, dans le cadre d’une approche comparée entre le France et le Québec.

Cette activité a été rendue possible par le concours de diverses institutions mais notamment de la Coopération France / Québec.

Programme

PANEL 1 – 9:00 à 10:30 : Déontologie + Professions réglementées

Présidence : Pierre Noreau, Professeur – CRDP – Faculté de droit UdeM / Directeur IQRDJ

  • Laurent Gamet, Professeur, Université Paris 12 / Doyen de la Faculté de droit
  • Catherine Piché, Professeure, CRDP – Faculté de droit UdeM / Vice-Doyenne
  • Soraya Amrani-Mekki, Professeure, Université Paris-Nanterre / Directrice de pôle – CEDCACE
  • Sule Tomkinson, Professeure, Faculté de sciences politiques / Université Laval
  • Mustapha Mekki, Professeur, Université Paris1 Panthéon-Sorbonne / Directeur Général INFN
  • Valérie Costanzo, Avocate, Candidate au doctorat, Université d’Ottawa

10:30 à 10:45 : Débats 10:45 à 11:00 : Pause

PANEL 2 – 11:00 à 12:40 : Déontologie + Professions non réglementées

Présidence : Mustapha Mekki, Professeur, Université Paris1 Panthéon-Sorbonne / Directeur Général INFN

  • Leonor Jandard, Maître de conférences, Université Paris-Nanterre
  • Bernard Haftel, Professeur, Université Sorbonne Paris-Nord / Codirecteur IRDA
  • Pierre Trudel, Professeur, CRDP – Faculté de droit UdeM
  • Géraldine Goffaux-Callebaut, Professeure, Université d’Orléans
  • Philippe Pierre, Professeur, Université de Rennes
  • Jérémie Torres-Ceyte, Professeur, Faculté de droit UdeM

12:40 à 13:00 : Débats 13:00 à 14:30 : Pause repas

PANEL 3 – 14:30 à 16:30 : Déontologie + Numérique

Présidence : Bernard Haftel, Professeur, Université Sorbonne Paris-Nord / Codirecteur IRDA

  • Laurent Gamet, Professeur, Université Paris 12 / Doyen de la Faculté de droit
  • Cristiano Therrien, Stagiaire Post-doctorant, Faculté de droit UdeM
  • Soraya Amrani-Mekki, Professeure, Université Paris-Nanterre / Directrice de pôle – CEDCACE
  • Nicolas Vermeys, Professeur, CRDP – Faculté de droit UdeM / Vice-Doyen
  • Mustapha Mekki, Professeur, Université Paris1 Panthéon-Sorbonne / Directeur Général INFN
  • Vincent Gautrais, Professeur, CRDP – Faculté de droit UdeM, Directeur CRDP
  • Maya Cachecho, Professeure, Faculté de droit UdeM

16:30 à 16:50 : Débats 16:50 à 17:00 : Clôture

Date : Vendredi 27 mai 2022

Heure : 8:30 – 17:00

Lieu : En présence (B-2325) et en ligne (Zoom)

Coordination scientifique du colloque

  • Soraya Amrani-Mekki
  • Bernard Haftel
  • Vincent Gautrais
  • Mustapha Mekki

Une attestation de participation représentant 6 h 30 de formation sera transmise aux avocats et aux notaires inscrits à l’activité sur FCDroit.umontreal.ca. Cette attestation sera déposée sur FCDroit.umontreal.ca, au dossier du participant présent en ligne et ayant rempli le formulaire de présence disponible.

Ce contenu a été mis à jour le 12 juillet 2022 à 6 h 19 min.