Conférences en ligne

Cloud Computing

par Anthony HEMOND (avocat, Union des consommateurs), le 12 octobre, 2011.

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L'écrit électronique

par Marie DEMOULIN (Chercheure et doctorante, CRIDS Université de Namur, FUNDP), le 24 août, 2011.

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La gestion des marques de commerce dans le Web 2.0

par Jean-Philippe MIKUS (Avocat et agent de marques de commerces, associé chez Fasken Martineau, co-auteur du livre Choisir et protéger ses marques de commerces). le 22 février, 2011.

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Le droit à l'oubli numérique

par Nathalie MALLET-POUJOL (Directrice de recherche au CNRS, directrice de l'ERCIM, Imr 5815-Université Montpelier 1) le 8 février, 2011.

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La patrimonialisation de l'image

par Raruca GOREA, ingénieure de recherche, Télécom Bretagne, conférence organisée par la Chaire Wilson le 13 janvier 2010.

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Interventions du Commissariat à la vie privée dans l'univers de Facebook, Google et Bell

par Daniel CARON du Commissariat à la vie privée,  Conférence organisée par la Chaire L. R. Wilson et par LexUM le 9 novembre 2009.

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Séminaire d'experts Confiance et environnements électroniques du 20 novembre 2008

Que l’on considère les dispositions légales ou les recommandations émises par différentes autorités de contrôle, force est de constater l’importance accordée à la communication par la partie la plus forte au contrat d’informations susceptibles d’intéresser l’autre partie. L’obligation d’information caractérise cette idée : information quant au prix, quant aux caractéristiques du bien et/ou du service, quant au traitement des renseignements personnels.

En ce qui a trait à ce dernier élément, cette obligation s’explique par le fait que toute entité juridique, publique ou privée, qui entend collecter des renseignements permettant d’identifier, directement ou indirectement, une personne physique, doit informer préalablement la personne concernée sur certains points. Ainsi, devront notamment être précisé quels sont les renseignements qui seront collectés, quel est l’usage qui en sera fait, qui y aura accès, quelles sont les mesures de sécurité prises pour en assurer la confidentialité, comment la personne concernée pourra exercer son droit d’accès ou de rectification et, le cas échéant porter plainte en cas de manquement.

Cette transparence vise à favoriser l’établissement d’un sentiment de confiance entre l’administration et le citoyen, entre le commerçant électronique et l’internaute, par exemple. Ce sentiment, devant prévaloir à toute relation, peu importe sa nature, est indispensable dans un environnement où les parties ne sont pas en présence l’une de l’autre, ne sont pas sur le même territoire.

L’objectif du séminaire, regroupant des experts canadiens et européens, est d’explorer non seulement les différentes acceptions de la notion de confiance, mais également les mécanismes permettant de la produire dans les environnements électroniques.

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Colloque Droit du commerce électronique: un droit différent?du 2 et 3 octobre 2008

Doit-on traiter le droit des TI de la même manière que le droit traditionnel ou comme le « droit des chevaux » conformément à l’expression de Llewellyn reprise par le juge Easterbrook dans son débat avec Lessig?

Cette question qui fut l’une des grandes interrogations du début de l’Internet moderne, n’a toujours pas, 15 ans après, obtenu de véritable réponse. De surcroît, en plus de ce questionnement plus conceptuel, qui oppose, l’on peut se demander comment s’interprète le concept de neutralité technologique qui fut adoubé comme principe directeur sans que l’on soit toujours capable de le définir précisément et uniformément.

Toujours sur le plan pratique, le contrat électronique est-il différent de son homologue papier ? La sécurité informatique présente-t-elle des éléments qui la dissocient de son équivalent traditionnel ? Les communautés, qu’elles soient juridiques ou non, s’interrogent, et gèrent parfois de façon encore adolescente. Après 15 ans, l’âge de l’adolescence justement, il est temps de faire le bilan.

Cette conférence est organisée par la Chaire de l'Université de Montréal en droit de la sécurité et des affaires électroniques, la Chaire L.R. Wilson sur le droit des technologies de l'information et du commerce électronique, l'Association internationale des jeunes avocats (AIJA) et l'American Bar Association Section of International Law.

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Conférence Henri-François GAUTRIN, Les travaux du Groupe de réflexion sur la société de l'information, 11 février 2008

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Séminaire État de droit et virtualité du 23 et 24 octobre 2007


Emmanuel DERIEUX, Évolutions récentes du droit européen et français de l'audiovisuel, 27 septembre 2007

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Pierre TRUDEL, Responsabilité des blogues, 20 avril 2007


Nicolas VERMEYS, Responsabilité et approche collaborative: qui doit répondre de la wikialité?, 20 avril 2007


Pietro SICURO, La gouvernance d'Internet: un état des discussions internationales, 22 janvier 2007

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Pierre TRUDEL, Les centres d'hébergement des données de santé, exposé présenté lors du colloque « Développements récents en droit de la santé »  sous les auspices du Barreau du Québec, Longueuil, 17 novembre 2006

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Patricia NAULT et Jacques GILBERT, Les services électroniques de Revenu Québec, aspects juridiques et protection des renseignements confidentiels, 14 novembre 2006.

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Diane BOIS, Les nouvelles dispositions de la Loi sur les services de santé et les services sociaux relatives aux services régionaux de conservation de certains renseignements personnels de la santé, 17 octobre 2006

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Danièle BOURCIER, Gouverner le droit: 100,000 lois ou le défi du complexe, 18 avril 2006


Nicolas VERMEYS, La jurisprudence québécoise récente en droit des technologies de l'information-Regards d'un praticien, 7 novembre 2005

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BERTHOU, Renaud, État de droit et virtualité "internétique", prospective et réflexive, 16 janvier 2006


Pierre TRUDEL, Présentations à la session de formation Droit, éthique et protection de la vie privée dans le e-gouvernement

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