Administration publique électronique
(DRT 6929d)

 

Professeur: Pierre Trudel, titulaire de la Chaire L.R. Wilson sur le droit des technologies de l'information et du commerce électronique


Bienvenue sur le site du cours Administration publique électronique (DRT 6929D) dispensé à la Faculté de droit de l'Université de Montréal.

Ce cours est ouvert aux étudiants et étudiantes du DESS en droit des technologies de l'information et des autres programmes de deuxième cycle en droit des technologies de l'information.

Ce site a pour but de soutenir et faciliter les activités d'apprentissage des étudiants et étudiantes qui suivent le cours. Il est mis à jour régulièrement et présente les informations essentielles à ceux et celles qui souhaitent maximiser les efforts consacrés au cours.

 

À ne pas oublier...!

Sous cette rubrique, on trouve les rappels aur différents aspects du déroulement du cours

 


À votre disposition....

Dans cette rubrique, on accède rapidement aux informations rendues disponibles au fur et à mesure du déroulement du cours de même qu'à des informations et actualités pertinentes à la matière.

Pour participer au cours de façon optimale, il est nécessaire de connnaître le Guide des étudiantes et étudiants et plan du cours/séminaire.


DÉROULEMENT

Les plans de cours détaillés et autres documents afférents aux rencontres hebdomadaires sont disponibles sur le présent site web: voir plus bas.  On y trouve également les versions électroniques des documents afférents au cours de même que les bibliographies et liens vers les documents qui sont proposés à l'attention des étudiants et étudiantes. Les autres documents sur support imprimé utiles au cours sont disponibles à la BIBLIOTHÈQUE DE DROIT.

Le cours se déroule selon une séquence ponctuée par des rencontres hebdomadaires. Ces rencontres peuvent être préparées par la lecture de textes ou la réalisation par les étudiants et étudiantes de travaux ponctuels.  Les rencontres abordent non seulement le thème annoncé mais à chacune, on aborde des questions pertinentes à chacune des deux simulations qui constituent la base de l'évaluation du cours. Les rencontres ne sont pas facultatives: elles sont une dimension essentielle du cours.

CALENDRIER et THÈMES DES RENCONTRES

Le calendrier des rencontres et les sujets qui en sont l'objet sont décrits ci-après. Étant donné que des changements peuvent intervenir de temps à autre dans l'ordre du déroulement, il est conseillé de visiter le site au moins deux fois par semaine.

1- Séance 1: Introduction: le sujet, l’approche et la méthode du cours

2- Séance 2: Le phénomène du e-gouvernement
définitions, principes et cadre d'analyse

3- Séance 3: La fonction délibérative: e-démocratie

4- Séance 4: L'organisation de la fonction délibérative

5- Séance 5 : Décisions administratives en ligne, Online Rulemaking/ La fourniture de services, services en ligne, prestations intégrées/ comment virtualiser?

6- Séance 6: La protection des droits, le cas des renseignements personnels. Paradigme du Big Brother et paradigme de Le Procès

7- Séance 7: La responsabilité dans les réseaux lors de prestations intégrées

Semaine de lecture

8- Séance 8: Le cycle de l'information et "Knowledge management"

9- Séance 9: Les ressources communes aux fonctions du e-gouvernement: l'identification

10- Séance 10: Normes techniques, méthodes de gestion des risques techniques et juridiques et politiques autoréglementaires

11- Séance 12: Rôles et responsabilités dans la circulation de l'information

12- Séance 13: Synthèse et conclusions

Pierre Trudel
Centre de recherche en droit public, Faculté de droit
Université de Montréal
C.P. 6128, succursale Centre-ville
Montréal (Québec) CANADA
H3C 3J7
Tél : (514) 343-6263
Fax : (514) 343-7508

BUREAU:  Pavillon Maximilien Caron, bureau 8430

Dernière mise à jour: 11-1-09