Bienvenue sur le site du cours Droit de l'audiovisuel (DRT 6906) dispensé à la Faculté de droit de l'Université de Montréal du 4 janvier au 29 mars 2010
Centre de recherche en droit public
Dans cette rubrique, on accède rapidement aux informations rendues disponibles au fur et à mesure du déroulement du cours.
L'examen oral pour ce cours se déroulera le vendredi 9 avril à la salle A-7447. L'horaire sera communiqué par courriel aux personnes inscrites. Chaque étudiant ou étudinte pigera au sort une des questions figurant dans la liste disponible ici.
Guide des étudiantes et étudiants et plan du séminaire.
Exposé sur La régulation de l'audiovisuel sur Internet : un processus de gestion des risques pwpt pdf
Exposé sur la méthode d'analyse fondée sur les rationalités et les techniques de réglementation pwpt pdf
Les plans de cours détaillés et autres documents afférents aux rencontres hebdomadaires sont disponibles sur le présent site. On y trouve également les versions électroniques des documents afférents au cours de même que les bibliographies et liens vers les documents qui sont proposés à l'attention des étudiants et étudiantes.
Les autres documents sur support imprimé utiles au cours sont disponibles à la BIBLIOTHÈQUE DE DROIT.
Le cours se déroule selon une séquence ponctuée par les rencontres hebdomadaires. Ces rencontres peuvent être préparées par la lecture de textes ou la réalisation par les étudiants et étudiantes de travaux ponctuels. Les rencontres abordent non seulement le thème annoncé mais à chacune, on aborde des questions pertinentes à chacune des deux simulations qui constituent la base de l'évaluation du cours. Les rencontres sont une dimension essentielle du cours.
CALENDRIER et THÈMES DES RENCONTRES
Le calendrier des rencontres et les sujets abordés sont décrits ci-après. Étant donné que des changements peuvent intervenir de temps à autre dans l'ordre du déroulement, il est conseillé de visiter le site régulièrement.
Pierre Trudel Centre de recherche en droit public, Faculté de droit Université de Montréal C.P. 6128, succursale Centre-ville Montréal (Québec) CANADA H3C 3J7 Tél : (514) 343-6263 Fax : (514) 343-7508
1- 4 janvier: Le droit de l'audiovisuel : introduction, concepts et méthodes
2- 11 janvier: Le contexte industriel et technique de l'audiovisuel: un univers en convergence
3- 18 janvier: Les principes fondateurs du droit de l'audiovisuel
4- 25 janvier: Les principes fondateurs du droit de l'audiovisuel et les mécanismes de régulation / Les législations sur l'audiovisuel / Eve SALOMON, Guidelines for Broadcating Regulation, second edition, 2008
5- 1er février: Les procédés juridiques exprimant la régulation
6- 8 février: La régulation de l'audiovisuel privé: son fonctionnement à partir d'une étude de cas
7- 15 février:Le statut des entreprises publiques audiovisuelles
9- 22 février:La régulation de la gestion des droits d'auteur
Semaine du 1er au 5 mars Semaine de relâche
10- 8 mars: La régulation de la qualité de la programmation
11- 15 mars: La responsabilité des plateformes de diffusion en ligne d'oeuvres audiovisuelles/ La régulation privée de l'audiovisuel,
12- 22 mars: autoréglementation, Conseil des normes de la radiotélévision, normes ISO et audiovisuel La normativité internationale: la diversité de l'expression culturelle
13- 29 mars: La régulation : d'une logique d'édition à une logique de diffusion et à une logique de réseaux Conclusion -Le défi de la mise en oeuvre des objectifs culturels par le droit
BUREAU: Pavillon
Maximilien Caron, bureau 8430
Dernière mise à jour: 29-3-10