Plusieurs notions ont été proposées afin de faire écho à ce corpus de normes qui existent dans le cyberespace et qui, de multiples manières, régissent en tout ou en partie, le déroulement d’activités y prenant place. Le recours à diverses analogies a amené certains à préconiser que le droit du cyberespace soit rapproché de corpus comme le droit de l’environnement , le droit maritime, le droit de l’espace extra atmosphérique, le droit de l’Antarctique et la Lex Mercatoria . Ce qui conduit à reconnaître l’existence d’une Lex electronica.
La décentralisation est caractéristique d’Internet: c’est un réseau maillé dépourvu de centre de direction. Comme Internet se présente avant tout comme un réseau de réseaux interconnectés suivant des protocoles communs, les réseaux constituants paraissent investis d’une souveraineté ressemblant à celle dont peuvent disposer les États dans les espaces territoriaux. D’où une décentralisation accrue de la normativité. Ce phénomène favorise un accroissement des responsabilités régulatrices des acteurs et accroît la nécessité de développer des outils afin d’assurer le développement de mécanismes régulateurs appropriés au niveau local et à celui des micros-milieux virtuels.
Exposé sur la "Lex electronica"
Lectures suggérées
TRUDEL Pierre, «La Lex electronica, » dans Charles-Albert MORAND (dir.), Le droit saisi par la mondialisation, Bruxelles, Éditions Bruylant, collection Droit international, 2001, p. 221-268.
-Michael A. GEIST, "The Reality of Bytes: Regulating Economic Activity in the Age of the Internet", [1998]73 Washington L.Rev. 521-574, http://papers.ssrn.com/sol3/papers.cfm?abstract_id=80349.
- Lawrence LESSIG, « Architecting for Control » : http://cyber.law.harvard.edu/works/lessig/camkey.pdf.
- Lawrence LESSIG , « The Law of the Horse: What Cyberspace Might Teach » : http://cyberlaw.stanford.edu/lessig/content/articles/works/finalhls.pdf.
- Lawrence LESSIG , « The Laws of Cyberspace » : http://cyber.law.harvard.edu/works/lessig/laws_cyberspace.pdf.
- David G. POST, « Anarchy, State & the Internet », (1995) J. Online L. art. 3, http://web.wm.edu/law/publications/jol/articles/post.shtml?&=&svr=www
- David G. POST, « What Larry Doesn't Get: Code, Law, and Liberty in Cyberspace
» : http://www.temple.edu/lawschool/dpost/Code.html.
-Joel REIDENBERG, "La régulation d'internet par la technique et la Lex Informatica, dans Marie-Anne FRISON-ROCHE, Les risques de régulation, Paris, Dalloz, 2005, p. 81-92.
- Joel REIDENBERG, « Governing Networks and Cyberspace Rule-Making », (1996)
45 Emory Law Journal :
http://papers.ssrn.com/sol3/papers.cfm?abstract_id=11459
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