DROIT DU CYBERESPACE (DRT 3808)


Lundi du 23 août au 29 novembre 2010

salle S-144 (23 août) B-4225 du 30 août au 29 novembre

Professeurs :

Daniel Poulin, daniel.poulin@umontreal.ca

Pierre Trudel, pierre.trudel@umontreal.ca


La généralisation du cyberespace comme lieu de déroulement d’interactions soulève d’importants enjeux qui se répercutent au niveau du droit. Ce cours a été mis sur pied afin d’offrir aux étudiantes et étudiants du baccalauréat en droit une formation générale sur les principales dimensions juridiques et technologiques d'Internet.

Le Guide des étudiantes et étudiants et Plan du cours présente les renseignements essentiels afin de bien suivre ce cours.


Déroulement du cours et calendrier des rencontres

Le cours se déroule selon une séquence ponctuée par les rencontres hebdomadaires. Ces rencontres sont précédées par la lecture des textes mentionnés sur les pages associées aux thèmes mentionnés.

L'ensemble des informations sur le déroulement du cours sont consignées au Guide des étudiantes et étudiants et plan du cours distribué lors de la première rencontre. On y trouve notamment une bibliographie générale sur le droit du cyberespace.

Rappel: Chaque inscrit à l’Université de Montréal possède une adresse de courriel institutionnelle, de type prenom.nom@umontreal.ca. Voir les informations afin d'activer votre adresse de courriel umontreal.ca .

À visiter : le site portant sur l’intégrité, la fraude et le plagiat à l'Université de Montréal: L'intégrité - pour une vraie réussite!


Le calendrier des rencontres et les matières qui en sont l'objet sont décrits ci-après. Des changements et ajustements sont susceptibles d'intervenir en cours de trimestre. Il est recommandé de consulter régulièrement ce site.


Cours 1

23 août

 


Présentation du cours, exposé DRT3808 droit du cyberespace, fichierPWP

Le cadre général du droit dans le cyberespace

Cours 2

30 août

 

La Loi concernant le cadre juridique des technologies de l'information

Présentation générale de la Loi concernant le cadre juridique des technologies de l’information -

Loi concernant le cadre juridique des technologies de l’information Les dimensions juridiques des documents technologiques


Cours 3

13 septembre

Histoire et introduction à Internet,
Introduction technique à Internet



 

Cours 4

20 septembre

La gouvernance d'internet
Régulations techniques et régulations juridiques : la Lex electronica

Cours 5

27 septembre

Rôles et responsabilités

 


Cours 6

4 octobre

 

Introduction à la cryptographie .pdf

 

 

  11 octobre Fête de l'action de grâce
Cours 7

18 octobre

Examen intra - 35% de la note (durée 60 minutes). Pour cet examen, il est permis d'utiliser tout document. Cet examen se déroule au cours de la première période de la matinée soit à compter de 8hres30.


Le web 2.0, notions et illustrations pwpt pdf

  25 octobre SEMAINE DE RELÂCHE
Cours 8

1er novembre

 

Introduction au "e-discovery", la diulgation et la cobnservation de la preuve dans le monde numérique par Me Dominic Jaar, président de Ledjit.ca et pdg du Centre canadien de technologie judiciaire

 

 

Cours 9

8 novembre

Vie privée: le cas de Facebook

Vie privée : dimensions juridiques
Vie privée: aspects technologiques pwpt pdf

Cours 10

15 novembre

 

Méthode d'analyse (audit) des enjeux et risques des environnements internet

La régulation du web 2.0

Cours 11

22 novembre

Autres cadres d'analyse du cyberespace: Lessig et Zittrain

Cours 12

29 novembre


Synthèse et conclusion

Remise des questions du "Take Home".

Les instruments de travail

Pour ce cours, les étudiant(e)s consultent régulièrement le présent site web. On y trouve les textes devant être lus ou dont la lecture est susceptible de procurer les informations nécessaires.

Ce site présente les informations pertinentes au déroulement du cours tels que les changements d'horaire, mises à jour, etc.

Des ouvrages sur le droit du cyberespace de même que des banques de données spécialisées sont à la disposition des étudiants et étudiantes à la Bibliothèque de droit.

L'évaluation

L’évaluation des apprentissages se déroule en deux volets.

Le premier volet est un premier examen intratirmestriel d’une durée de 60 minutes. Il pèse pour 35 %. Pour cet examen, il est permis d'utiliser tout document.

Le second volet est l’examen maison (Take Home) tenu en fin de trimestre. Il pèse pour 65%. Le questionnaire de « Take home » est remis lors de la dernière rencontre.


 
Daniel Poulin
LexUM, Faculté de droit
Université de Montréal
C.P. 6128, succursale Centre-ville
Montréal (Québec) CANADA
H3C 3J7
Tél : (514) 343-2139
Fax : (514) 343-7359
courriel : daniel.poulin@umontreal.ca
Url : http://www.droit.umontreal.ca
Pierre Trudel
Chaire L.R. Wilson sur le droit des technologies de l'information et du commerce électronique
Centre de recherche en droit public, Faculté de droit
Université de Montréal
C.P. 6128, succursale Centre-ville
Montréal (Québec) CANADA
H3C 3J7
Tél : (514) 343-6263
Fax : (514) 343-7508
courriel : pierre.trudel@umontreal.ca
Url : http://www.chairelrwilson.net
Page FACEBOOK: http://www.facebook.com/pierre.trudel1?ref=name

mis à jour: 20100823, pt