Lundi du 23 août au 29 novembre 2010salle S-144 (23 août) B-4225 du 30 août au 29 novembre | |
Professeurs : |
Daniel Poulin, daniel.poulin@umontreal.ca |
Pierre Trudel, pierre.trudel@umontreal.ca |
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La généralisation du cyberespace comme lieu de déroulement d’interactions soulève d’importants enjeux qui se répercutent au niveau du droit. Ce cours a été mis sur pied afin d’offrir aux étudiantes et étudiants du baccalauréat en droit une formation générale sur les principales dimensions juridiques et technologiques d'Internet.
Le Guide des étudiantes et étudiants et plan du cours présente les renseignements essentiels afin de bien suivre ce cours.
Le cours se déroule selon une séquence ponctuée par les rencontres hebdomadaires. Ces rencontres sont précédées par la lecture des textes mentionnés sur les pages associées aux thèmes mentionnés.
L'ensemble des informations sur le déroulement du cours sont consignées au Guide des étudiantes et étudiants et plan du cours distribué lors de la première rencontre. On y trouve notamment une bibliographie générale sur le droit du cyberespace.
Rappel: Chaque inscrit à l’Université de Montréal possède une adresse de courriel institutionnelle, de type prenom.nom@umontreal.ca. Voir les informations afin d'activer votre adresse de courriel umontreal.ca .
À visiter : le site portant sur l’intégrité, la fraude et le plagiat à l'Université de Montréal: L'intégrité - pour une vraie réussite!
Le calendrier des rencontres et les matières qui en sont l'objet sont décrits ci-après. Des changements et ajustements sont susceptibles d'intervenir en cours de trimestre. Il est recommandé de consulter régulièrement ce site.
| Cours 1 | 23 août
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| Cours 2 | 30 août
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La Loi concernant le cadre juridique des technologies de l'information Présentation générale de la Loi concernant le cadre juridique des technologies de l’information - |
| Cours 3 |
13 septembre |
Brève histoire d’Internet pwpt
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| Cours 4 |
20 septembre |
La
gouvernance d'internet |
| Cours 5 |
27 septembre |
suite de la séance sur la gouvernance d'internet
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| Cours 6 |
4 octobre |
Rôles et responsabilités - suite Les responsabilités dans les sites web 2.0 pwpt pdf Émission J.E. du 23 octobre 2009, Diffamation sur Internet Introduction à la cryptographie pwpt pdf
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| 11 octobre | Fête de l'action de grâce | |
| Cours 7 |
18 octobre |
Examen intra - 35% de la note (durée 60 minutes). Pour cet examen, il est permis d'utiliser tout document. Cet examen se déroule au cours de la première période de la matinée soit à compter de 8hres30. Suppléments certificat pwpt pdf
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| 25 octobre | SEMAINE DE RELÂCHE | |
| Cours 8 |
1er novembre |
Le web 2.0, notions et illustrations pwpt pdf Méthode d'analyse (audit) des enjeux et risques des environnements internet
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| Cours 9 | 8 novembre |
Vie privée: le cas de Facebook et des autres réseaux sociaux. Conclusions de la Commissaire à la vie privée du Canada Lettre
du CPVP à la CIPPIC récapitulant la résolution au sujet de Facebook Le suivi de l'enquête sur Facebook est terminé Communiqué et Aide mémoire de la Commissaire à la vie privée |
| Cours 10 |
15 novembre |
Administration de la preuve électronique par Me Dominic Jaar, associé chez KPMG et pdg du Centre canadien de technologie judiciaire.
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| Cours 11 |
22 novembre |
Suite: Vie privée: dimensions juridiques Autres cadres d'analyse du cyberespace :
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| Cours 12 |
29 novembre |
Remise du questionnaire du "Take Home". |
Pour ce cours, les étudiant(e)s consultent régulièrement le présent site web. On y trouve les textes devant être lus ou dont la lecture est susceptible de procurer les informations nécessaires.
Ce site présente les informations pertinentes au déroulement du cours tels que les changements d'horaire, mises à jour, etc.
Des ouvrages sur le droit du cyberespace de même que des banques de données spécialisées sont à la disposition des étudiants et étudiantes à la Bibliothèque de droit.
L’évaluation des apprentissages se déroule en deux volets.
Le premier volet est un premier examen intratirmestriel d’une durée de 60 minutes. Il pèse pour 35 %. Pour cet examen, il est permis d'utiliser tout document.
Le second volet est l’examen maison (Take Home) tenu en fin de trimestre. Il pèse pour 65%. Le questionnaire de ce « Take home » est remis lors de la dernière rencontre. Les réponses doivent être remises au plus tard le jeudi 16 décembre.
