Activités de la Chaire

Activités à venir

13 janvier 2010, Conférence organisée par la Chaire L. R. Wilson.

Raruca GOREA, ingénieure de recherche à Télécom Bretagne prononcera une conférence ayant pour thème La patrimonialisation de l'image.

Salle A-9445, Faculté de droit, Pavillon Maximilien-Caron.

De 11:30hrs à 13:00hrs.

Information: France  Abran <france.abran@umontreal.ca>

Entrée libre. Inscription obligatoire.

Inscription en ligne  ici.

Activités antérieures

2008-2009

9 novembre 2009,  Conférence organisée par la Chaire L. R. Wilson et par LexUM.

M. Daniel CARON du Commissariat à la vie privée a prononcé une conférence ayant pour thème les Interventions du Commissariat à la vie privée dans l'univers de Facebook, Google et Bell.

  • La conférence audio est disponible ici.

2007-2008

20 novembre 2008,  Séminaire Confiance et environnements électroniques.

Organisé par la Chaire L.R. Wilson sur le droit des technologies de l'information et du commerce électronique.

  • Les conférences en ligne et les présentations Power Point sont disponibles ici.

2 et 3 octobre 2008,  Colloque Droit du commerce électronique: un droit différent?

Organisé par la Chaire de l'Université de Montréal en droit de la sécurité et des affaires électroniques, la Chaire L.R. Wilson sur le droit des technologies de l'information et du commerce électronique, l'Association internationale des jeunes avocats (AIJA) et l'American Bar Association Section of International Law.

  • Les présentations PowerPoint sont disponibles ici.
  • Les conférences vidéo sont disponibles ici

11 février 2008,  Conférence organisée par la Chaire L. R. Wilson et par LexUM.

M. Henri-François GAUTRIN, député de Verdun, adjoint parlementaire du premier ministre et président du Groupe de réflexion sur la société de l'information a présenté une conférence sur Les travaux du Groupe de réflexion sur la société de l'information.

La conférence sur vidéo est disponible ici.

23 et 24 octobre 2007,  Séminaire État de droit et virtualité.

Ce séminaire s'inscrivait dans les travaux du Regroupement Droit et changements qui réunit des chercheurs du Centre de recherche en droit public (CRDP), de l’Université McGill et de l’Université Laval. Son objectif était d’explorer comment la virtualisation saisit le droit dans les univers des différents axes de recherche du Regroupement.


Les conférences vidéo sont en ligne à <http://www.etatdedroitetvirtualite.net>

27 septembre 2007,  Conférence organisée par la Chaire L. R. Wilson.

M. Emmanuel DERIEUX, professeur de droit de la communication à l'Université Panthéon Assas Paris II et à l'Institut français de presse, a prononcé une conférence intitulée Évolutions récentes du droit européen et français de l'audiovisuel. Écoutez 

2006-2007

22 janvier 2007,  Conférence organisée par la Chaire L. R. Wilson et par LexUM.

M. Pietro SICURO, directeur de l'Institut francophone des technologies de l'information et de la formation (INTIF) de Paris a donné une conférence ayant pour thème La gouvernance d'Internet: un état des discussions internationales.Écoutez 

Liens vers de la documentation sur les enjeux de la gouvernance globale d'Internet

14 novembre 2006,  Entretiens de la Chaire L. R. Wilson.

Me Patricia NAULT et M. Jacques GILBERT du ministère du Revenu du Québec ont prononcé une communication sur Les services électroniques de Revenu Québec, aspects juridiques et protection des renseignements confidentielsÉcoutez   Powerpoint

17 octobre 2006,   Entretiens de la Chaire L. R. Wilson.

Me Diane BOIS, avocate à la Direction des affaires juridiques Santé et service sociaux du ministère de la Justice du Québeca fait une présentation sur Les nouvelles dispositions de la Loi sur les services de santé et les services sociaux relatives aux services régionaux de conservation de certains renseignements de la santé. Cette présentation est disponible en deux formats: Écoutez Powerpoint

2005-2006

18 mai 2006,   Séminaire dans le cadre du cycle de réflexion "État de droit et virtualité". Louis-Philippe BLANCHETTE, doctorant au département de philosophie et agent de recherche au CRDP de l'Université de Montréal, a fait une présentation sur le thème Genèse du biopouvoir et sécurité.

18 avril 2006,   Conférence-midi de la Chaire L.R. Wilson.  Danièle BOURCIER, directrice de recherche au CNRS, chercheure au Centre d'études et de recherche de science administrative CERSA, Université Panthéon Assas Paris II, directrice de recherche au Centre March Bloch à Berlin, a présenté une communication sur Gouverner le droit: 100,000 lois ou le défi du complexe.  [À propos de Danièle Bourcier] Écoutez

16 janvier 2006,   Conférence-midi de la Chaire L.R. Wilson.  Renaud BERTHOU, docteur en droit et président de Jurivisions, Axa France, a donné une conférence sur État de droit et virtualité « internétique », prospective et réflexive. [À propos de Renaud Berthou] Écoutez

7 novembre 2005,Conférence discussion de la Chaire L.R. Wilson. Me Nicolas VERMEYS, du cabinet juridique Legault Joly Thiffault, a présenté une communication sur  La jurisprudence québécoise récente en droit des technologies de l’information-Regards d’un praticien. Cette présentation est disponible ici.Écoutez

17 -18 octobre 2005,Séminaire hispano-canadienProtection des données personnelles et administration électronique. Cette rencontre avait pour but de promouvoir la coopération plus étroite entre les autorités canadiennes et les instances espagnoles en matière de protection des données dans le contexte du développement du gouvernement en ligne.  Il s’agissait de renforcer les réflexions prospectives sur les défis et tendances de la protection des données personnelles dans un contexte où les services publics fonctionnent de plus en plus selon des modèles en réseaux. Le séminaire s'est déroulé en présence des commissaires et d'experts du Canada et de l'Espagne.

27 septembre 2005,Séminaire franco-québécois. En collaboration avec le CECOJI, dans le cadre du Programme international de coopération scientifique (PICS), la Chaire L. R. Wilson a tenu un séminaire sous forme de table ronde où différents participants ont présenté leurs travaux sur Les ressources informationnelles: appropriables? inappropriables? La discussion portait sur les questions suivantes: Sur quels fondements l'information est ou non appropriable? La liberté d'accès aux documents administratifs et la réutilisation des informations du secteur public et L'aménagement contractuel.  Les participants français étaient Marie Cornu, directrice de recherche au CNRS, directrice du CECOJI; Isabelle de Lamberterie, directrice de recherche au CNRS, coresponsable du programme de coopération CECOJI-CRDP et Laurent Pfister, professeur d'histoire du droit.

26 septembre 2005, Conférence-discussion de la Chaire L.R. Wilson. M. Hervé JACQUEMIN, assistant à la Faculté de droit de l'Université de Namur, a présenté ses réflexions sur les Technologies de l'information et le formalisme contractuel.

19 septembre 2005, Conférence de la Chaire L.R. Wilson. M. Carlos A. Alonso ESPINOSA, de l'Université de Barcelone et stagiaire post doctoral au CRDP, a présenté une communication intitulée L'accessibilité des sites web publics au Canada.

12 septembre 2005, Début du cycle des conférences de la Chaire L.R. Wilson pour l'automne 2005 . Me Jeanne PROULX, avocate légiste au ministère de la Justice du Québec, nous a entretenu de la phase II de l'intégration des technologies de l'information dans le cadre juridique du Québec, à savoir Du rafraîchissement de la législation, en vue de favoriser le renouvellement des façons de faire que permettent les technologies de l'information.

11 au 13 juillet 2005, Congrès de l'Association internationale pour la promotion de
l'enseignement et de la recherche en propriété intellectuelle (ATRIP)
. L'ATRIP a tenu son congrès annuel cette année à Montréal sous le thème Propriété intellectuelle: entre l’art et l’argent. Cette réunion se voulait une occasion d’explorer des thèmes qui font ressortir la diversité et l’actualité des problématiques qui animent la propriété intellectuelle d’aujourd’hui.

13 juin au 15 juillet 2005, Programme de formation. La Faculté de droit de l'Université de Montréal et la Villanova University School of Law ont offert un programme d’études d’été en Droit international comparé.  Ouvert à tous, ce programme offrait, entre autres, les cours intitulés Comparative Law of Free of Expression (par Pierre Trudel) et Comparative Privacy Law (par Karim Benyekhlef).

2004-2005

4 avril 2005, Les entretiens de la Chaire L. R. Wilson sur le gouvernement en ligne.  La Chaire L. R. Wilson a poursuivi cette année son cycle de conférences sur Le gouvernement en ligne: enjeux pour le droit et les droits par une présentation de Mme Denyse ROUSSEL du Gouvernement du Québec sur  “Le modèle de pratiques de protection des renseignements personnels dans le contexte du développement des systèmes d'information par les organismes publics”.

23 mars 2005, Les mercredis des affaires électroniques. Michael GEIST, directeur de la Chaire de recherche du Canada en droit d’Internet et du commerce électronique à l’Université d’Ottawa a présenté une conférence intitulée «Canada’s Choice : Copyright, Culture, and Internet ». La conférence était organisée par la direction du programme de maîtrise en commerce électronique, en collaboration avec la Chaire L.R. Wilson.

22 mars 2005, Séminaire État de droit et virtualité. Dans le cadre de ce deuxième séminaire, Karim BENYEKHLEF a présenté un exposé sur “La souveraineté virtuelle”.

4 février 2005, Séminaire État de droit et virtualité.  Mené par Pierre Trudel, ce séminaire avait pour but de dresser un panorama des grandes tendances de la littérature portant sur les deux membres du dyptique État de droit et virtualité.  Karim Séfar, Lucie Dion, doctorants, ainsi que Pierre Noreau, directeur du CRDP ont présenté des exposés visant à tracer un premier panorama des dimensions multiples concernées par cette thématique.

2 février 2005, Les mercredis des affaires électroniques. La direction du programme de maîtrise en commerce électronique, en association avec la Chaire L.R. Wilson, a organisé une conférence sur : « Les licences informatiques : marché Canada / États-Unis », par Me Dominique Babin, avocate spécialiste en commerce électronique, chez Stikeman Elliott.

14 janvier 2005, Séminaire Les lois de la société numérique : Vie privée-risques et précautions? Ce séminaire, tenu à Paris dans le cadre du Programme international de coopération scientifique (PICS), proposait une analyse comparative des approches retenues dans les lois françaises et les législations québécoises et voulait mettre au jour la pluralité de réponses possibles à des questions telles : Comment en France et au Québec, les législateurs ont résolu les problématiques d’appréciation des risques pour la vie privée de la circulation accrue des données personnelles? Quel poids est donné aux risques et quelles solutions ?  Comment le risque est caractérisé et quelles réponses sont apportées par le législateur ?

12 novembre 2004, débat-midi intitulé : Régulation des médias électroniques, droit du public à l’information et censure : le droit de dire ou l’obligation de se taire?, animé par Mme Anne-Marie DUSSAULT, journaliste et présidente de la Fédération professionnelle des journalistes du Québec (F.P.J.Q.). Les invités suivants sont intervenus :

  • Me Guy BERTRAND, Procureur de CHOI-FM devant la Cour d’appel fédérale.
  • Me Pierre TRUDEL, Titulaire de la Chaire L.R. Wilson et professeur titulaire, Faculté de droit, Université de Montréal.
  • M. Guy GIROUX, Professeur et éthicien, Université du Québec à Rimouski.
  • M. Richard E. LANGELIER, Agent de recherche, CRDP, Université de Montréal.

7 octobre 2004, en collaboration avec le CECOJI dans le cadre du Programme international de coopération scientifique (PICS), la Chaire L.R. Wilson a tenu un séminaire intitulé Les lois de la société numérique: responsables et responsabilités et a procédé au lancement officiel du site Guide des droits sur Internet.

Septembre 2004, deux conférences ont été organisées, en collaboration avec le Centre de recherche en droit public (CRDP) et le Centre d'études et de recherches internationales de l'Université de Montréal (CÉRIUM).

  • 9 septembre 2004, Yves POULLET, Doyen de la Faculté de droit, Université Notre-Dame-de-la-Paix, Namur, Belgique et Fondateur du Centre de recherche informatique et droit (CRID), L’e-gouvernement et vie privée.
  • 15 septembre 2004, Bertrand DUMARAIS, Maître des requêtes, Conseil d'État, Rapporteur général adjoint, Section du Rapport et des Études, France, La problématique européenne de libéralisation des grands services collectifs: une analyse juridique et économique.

2004

De février à mai 2004, un cycle de conférences sur Le gouvernement en ligne: enjeux pour le droit et pour les droits a été tenu. Les présentations sont disponibles électroniquement.

12/02/08

 
Chaire L.R. Wilson sur le droit des technologies de l'information et du commerce électronique Centre de recherche en droit public Faculté de droit Université de Montréal